CONTRATS

Les contrats

Chaque masseur-kinésithérapeute doit, lorsqu’il conclue un contrat dans le cadre de son...

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Pourquoi un contrat

Chaque masseur-kinésithérapeute doit, lorsqu’il conclue un contrat dans le cadre de son...

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Contrat de remplacement libéral

Afin de pourvoir à son remplacement temporaire, le masseur-kinésithérapeute libéral a la...

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Contrat d’assistanat libéral

Les clauses figurant en violet dans ce document constituent des clauses essentielles. Elles...

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Contrat de collaborateur libéral

Les clauses figurant en violet dans ce document constituent des clauses essentielles. Elles...

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Contrat type d’exercice en EHPAD

Contrat type portant sur les conditions d’intervention des masseurs-kinésithérapeutes en...

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Modèle de statuts de sociétés d’exercice : la SELARL et la SCP

On distingue deux types de sociétés pouvant exercer elles-mêmes la profession de...

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Conditions d’intervention du masseur-kinésithérapeute lors de manifestations sportives

Le présent modèle de contrat, proposé par le conseil national de l’ordre des...

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Contrat de travail d’un intervenant en activité physique adaptée

Les présents contrats ont pour objet le salariat, par un masseur-kinésithérapeute, d’un...

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Contrat de tenue de cabinet d’un confrère décédé ou en incapacité définitive d’exercer

Documents Modèle contrat Tenue de cabinet d’un confrère décédé ou en incapacité...

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