CONTRATS
Les contrats
Chaque masseur-kinésithérapeute doit, lorsqu’il conclue un contrat dans le cadre de son...
Accéder à la pagePourquoi un contrat
Chaque masseur-kinésithérapeute doit, lorsqu’il conclue un contrat dans le cadre de son...
Accéder à la pageContrat de remplacement libéral
Vous trouverez ci dessous le contrat type de remplacement par un remplaçant libéral....
Accéder à la pageContrat d’assistanat libéral
Les clauses figurant en violet dans ce document constituent des clauses essentielles. Elles...
Accéder à la pageContrat de collaborateur libéral
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Accéder à la pageContrat type d’exercice en EHPAD
Contrat type portant sur les conditions d’intervention des masseurs-kinésithérapeutes en...
Accéder à la pageModèle de statuts de sociétés d’exercice : la SELARL et la SCP
On distingue deux types de sociétés pouvant exercer elles-mêmes la profession de...
Accéder à la pageConditions d’intervention du masseur-kinésithérapeute lors de manifestations sportives
Le présent modèle de contrat, proposé par le conseil national de l’ordre des...
Accéder à la pageContrat de travail d’un intervenant en activité physique adaptée
Les présents contrats ont pour objet le salariat, par un masseur-kinésithérapeute, d’un...
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